60295_PLU_20210920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HALLOY (mise en compatibilité)"



Informations

Nom du document DU_60295
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HALLOY (mise en compatibilité)
Maillage 60295 HALLOY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2022 à 12:25
Publié le 09/02/2022 à 16:58
Mis à jour le 09/02/2022 à 16:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60295_PLU_20210920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70831ab79db6ded62982ac625b43a351
Producteur Communauté de Communes de la Picardie Verte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HALLOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60295
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2022.
Emprise [1.9138541,49.6384446,1.958229,49.6613154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/09/2021
Date de publication : 20/09/2021
Date de révision : 09/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60295_procedure_20210920.pdf Procédure
60295_rapport_20210920.pdf Rapport
60295_padd_20210920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60295_prescription_lin_15_01_20210920.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
60295_prescription_surf_05_00_20210920.pdf Emplacement réservé
60295_reglement_20210920.pdf Règlement écrit
60295_reglement_graphique_1_20210920.pdf Règlement graphique 1
60295_reglement_graphique_2_20210920.pdf Règlement graphique 2
60295_bordereau_piece_20210920.pdf Bordereau piece
60295_info_lin_19_01_20210920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60295_info_pct_99_00_20210920.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60295_info_surf_04_00_20210920.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60295_info_surf_14_00_20210920.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60295_info_surf_14_00_notice_20210920.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60295_jaquette_cd_20210920.pdf Jaquette cd
60295_liste_annexes_20210920.pdf Liste annexes
60295_liste_sup_20210920.pdf Liste sup
60295_vignette_20210920.pdf Vignette
60295_orientations_amenagement_20210920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Picardie Verte
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpv@ccpv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpv@ccpv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.