19188_PLU_20150924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-L'ENFANTIER"


Informations

Nom du document DU_19188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-L'ENFANTIER
Maillage 19188 SAINT-BONNET-L'ENFANTIER
Source Inconnue
Téléversé le 14/08/2018 à 10:36
Publié le 11/03/2019 à 19:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 19188_PLU_20150924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7095f836d80edbb62909d677f52b8fbe
Producteur Maire de Saint Bonnet l'Enfantier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-L'ENFANTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.493102450930431,45.27605963669046,1.5627494623852893,45.32183530849043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19188_info_surf_04_20111216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19188_info_surf_16_20111216.pdf Site archéologique
19188_info_surf_19_20111216.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19188_liste_sup_20111216.pdf Liste sup
19188_notice_sanitaire_20111216.pdf Notice sanitaire
19188_orientations_amenagement_20111216.pdf OAP
19188_padd_20111216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19188_plan_reseau_AEP_20111216.pdf Plan reseau AEP
19188_plan_reseau_assainissement_20111216.pdf Plan reseau assainissement
19188_procedure_20150924.pdf Procédure
19188_rapport_20150924.pdf Rapport
19188_reglement_20111216.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Saint Bonnet l'Enfantier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stbonnetenfantier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stbonnetenfantier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.