74244_PLU_20240912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT"


Informations

Nom du document DU_74244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT
Maillage 74244 SAINT-LAURENT
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 16:50
Publié le 17/02/2025 à 17:32
Mis à jour le 17/02/2025 à 17:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 74244_PLU_20240912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70a5eade2e3b0d038f34e55cd9989c16
Producteur Commune de Saint Laurent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3288507,46.0195678,6.3887033,46.0538915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74244_procedure_20240912.pdf Procédure
74244_rapport_20240912.pdf Rapport
74244_padd_20240912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74244_reglement_20240912.pdf Règlement écrit
74244_reglement_graphique_20240912.pdf Règlement graphique
74244_annexe_AEP_20240912.pdf Annexe AEP
74244_annexe_EP_20240912.pdf Annexe EP
74244_annexe_EU_20240912.pdf Annexe EU
74244_annexe_SUP_20240912.pdf Annexe SUP
74244_annexe_graphique_20240912.pdf Annexe graphique
74244_annexes_sanitaires_20240912.pdf Annexes sanitaires
74244_oap_20240912.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Laurent
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintlaurent74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintlaurent74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74244 SAINT-LAURENT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-LAURENT a approuvé une procédure de modification n°1 le 12 septembre 2024.

      74244_PLU_M1_20240912  
74244_20240912_delib_approbation_M1_20240912.pdf