60143_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_60143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT-EN-VEXIN
Maillage 60143 CHAUMONT-EN-VEXIN
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 16:35
Publié le 09/10/2024 à 09:23
Mis à jour le 09/10/2024 à 09:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60143_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70aedaa3fb1149a493cbcca49433fba8
Producteur Mairie de Chaumont-en-Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMONT-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60143
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8375161,49.2485418,1.9282882,49.2981185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/09/2024
Date de publication : 26/09/2024
Date de révision : 09/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60143_procedure_20240926.pdf Procédure
60143_rapport_20240926.pdf Rapport
60143_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60143_prescription_surf_05_00_20240926.pdf Emplacement réservé
60143_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
60143_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
60143_alignement_voirie_20240926.pdf Alignement voirie
60143_avis_ppa_20240926.pdf Avis ppa
60143_dossier_zac_02_00_20240926.pdf Dossier zac 02 00
60143_enquete_publique_20240926.pdf Enquete publique
60143_info_lin_19_01_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60143_info_lin_19_01_notice_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60143_info_surf_14_00_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60143_info_surf_14_00_notice_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60143_liste_annexes_20240926.pdf Liste annexes
60143_liste_iju_20240926.pdf Liste iju
60143_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
60143_plan_sup_20240926.pdf Plan sup
60143_sommaire_dossier_20240926.pdf Sommaire dossier
60143_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaumont-en-Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chaumont-en-vexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chaumont-en-vexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.