80618_PLU_20130212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENDE"


Informations

Nom du document DU_80618
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENDE
Maillage 80618 PENDE
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 08:58
Publié le 26/04/2023 à 09:35
Mis à jour le 26/04/2023 à 09:35
Statut
Version 6
Nom de l'archive 80618_PLU_20130212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70b1839a3de909a35397e96148f5cd00
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80618
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5570056,50.1235041,1.6120156,50.1960366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80618_procedure_20061211.pdf Procédure
80618_procedure_20120614.pdf Procédure
80618_procedure_20130212.pdf Procédure
80618_rapport_20100126.pdf Rapport
80618_rapport_20130212.pdf Rapport
80618_padd_20100126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80618_prescription_surf_05_01_20130212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80618_reglement_20100126.pdf Règlement écrit
80618_reglement_20130212.pdf Règlement écrit
80618_reglement_graphique_1_20130212.pdf Règlement graphique 1
80618_reglement_graphique_2_20130212.pdf Règlement graphique 2
80618_reglement_graphique_3_20130212.pdf Règlement graphique 3
80618_courrier_annexation_d_office_du_PPRI_au_PLU_20060306.pdf Courrier annexation d office du PPRI au PLU
80618_liste_sup_20070601.pdf Liste sup
80618_note_explicative_elaboration_PLU_20090501.pdf Note explicative elaboration PLU
80618_notice_explicative_modification_PLU_20130212.pdf Notice explicative modification PLU
80618_plan_Loi_Littoral_Somme_20081125.pdf Plan Loi Littoral Somme
80618_plan_adduction_eau_1_20090806.pdf Plan adduction eau 1
80618_plan_adduction_eau_2_20090806.pdf Plan adduction eau 2
80618_plan_adduction_eau_3_20090806.pdf Plan adduction eau 3
80618_plan_adduction_eau_4_20090806.pdf Plan adduction eau 4
80618_plan_sup_20070601.pdf Plan sup
80618_proposition_classement_espaces_bois_classes_20130212.pdf Proposition classement espaces bois classes
80618_orientations_amenagement_20100126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80618 PENDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.