72075_PLU_20120910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMIRE-LE-GAUDIN"



Informations

Nom du document DU_72075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMIRE-LE-GAUDIN
Maillage 72075 CHEMIRE-LE-GAUDIN
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2017 à 12:20
Publié le 03/08/2017 à 11:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72075_PLU_20120910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70b445508ebf9608ea2bae770e175a64
Producteur Mairie Chemiré-le-Gaudin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMIRE-LE-GAUDIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0503905180428227,47.89518211213118,0.0298739453585163,47.96877548820794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72075_info_surf_04_1_20120910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72075_info_surf_10_1_20120910.pdf Info surf 10 1
72075_info_surf_16_1_20120910.pdf Info surf 16 1
72075_info_surf_26_1_20120910.pdf Info surf 26 1
72075_info_surf_26_2_20120910.pdf Info surf 26 2
72075_info_surf_99_1_20120910.pdf autre relevant de la loi littoral
72075_orientations_amenagement_1_20120910.pdf OAP 1
72075_orientations_amenagement_2_20120910.pdf OAP 2
72075_orientations_amenagement_3_20120910.pdf OAP 3
72075_orientations_amenagement_4_20120910.pdf OAP 4
72075_padd_20120910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72075_prescription_lin_07_1_20120910.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72075_prescription_lin_99_1_20120910.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72075_prescription_lin_99_2_20120910.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72075_prescription_lin_99_3_20120910.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72075_prescription_pct_07_1_20120910.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72075_prescription_pct_07_2_20120910.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72075_prescription_pct_99_1_20120910.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72075_prescription_surf_01_1_20120910.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72075_prescription_surf_02_1_20120910.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72075_prescription_surf_02_2_20120910.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72075_prescription_surf_05_1_20120910.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72075_rapport_20120910.pdf Rapport
72075_reglement_20120910.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Chemiré-le-Gaudin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chemire-le-gaudin2@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chemire-le-gaudin2@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.