54056_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZAILLES"


Informations

Nom du document DU_54056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZAILLES
Maillage 54056 BAZAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 14:47
Publié le 10/10/2023 à 08:58
Mis à jour le 10/10/2023 à 08:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54056_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70d2366e23b4babce888453ffc1d7d89
Producteur maire de Bazailles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54056_procedure_20230609.pdf Procédure
54056_rapport_20230609.pdf Rapport
54056_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54056_prescription_surf_05_20230609.pdf Emplacement réservé
54056_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
54056_reglement_graphique_20230609.pdf Règlement graphique
54056_annexes_sanitaires_20230609.pdf.pdf Annexes sanitaires
54056_info_lin_19_01_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54056_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
54056_plan_sup_20230609.pdf.pdf Plan sup
54056_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.