200060259_SCOT_20190917

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS HAUTE CORREZE VENTADOUR"


Informations

Nom du document scot_200060259
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS HAUTE CORREZE VENTADOUR
Maillage scot_200060259 SCOT DU PAYS HAUTE CORREZE VENTADOUR
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 09:58
Publié le 09/03/2026 à 10:21
Mis à jour le 09/03/2026 à 10:21
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 200060259_SCOT_20190917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-70e8381fcf20a62e8f5ff512f0d24df4
Producteur Pays Haute-Corrèze Ventadour
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS HAUTE CORREZE VENTADOUR. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200060259
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8261278,45.208424,2.5288366,45.8526128]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200060259_procedure_20190917.pdf Procédure
200060259_doo_20190917.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060259_padd_20190917.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200060259_rapport_20190917.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays Haute-Corrèze Ventadour
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@payshautecorrezeventadour.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays Haute-Corrèze Ventadour
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@payshautecorrezeventadour.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.