67045_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BISCHOFFSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BISCHOFFSHEIM
Maillage 67045 BISCHOFFSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 18:31
Publié le 23/09/2025 à 10:04
Mis à jour le 23/09/2025 à 10:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 67045_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70fe46752c08fc68eb2f95c554562007
Producteur ACTIPOLIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BISCHOFFSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67045
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4557461,48.4689949,7.6083389,48.4955025]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67045_procedure_20250908.pdf Procédure
67045_rapport_1_20250908.pdf Partie 1
67045_rapport_2_20250908.pdf Partie 2
67045_rapport_3_20250908.pdf Partie 3
67045_rapport_4_20250908.pdf Partie 4
67045_rapport_5_20250908.pdf Partie 5
67045_padd_20250908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67045_reglement_20250908.pdf Règlement écrit
67045_reglement_graphique_1_20250908.pdf Règlement graphique 1
67045_reglement_graphique_2_20250908.pdf Règlement graphique 2
67045_annexe_dechet_20250908.pdf Annexe dechet
67045_annexe_lotissement_20250908.pdf Annexe lotissement
67045_annexe_note_assainissement_20250908.pdf Annexe note assainissement
67045_annexe_note_eau_20250908.pdf Annexe note eau
67045_info_surf_3_20250908.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
67045_liste_sup_20250908.pdf Liste sup
67045_plan_annexe_1_20250908.pdf Plan annexe 1
67045_plan_annexe_2_20250908.pdf Plan annexe 2
67045_plan_assainissement_1_20250908.pdf Plan assainissement 1
67045_plan_assainissement_2_20250908.pdf Plan assainissement 2
67045_plan_eau_potable_1_20250908.pdf Plan eau potable 1
67045_plan_eau_potable_2_20250908.pdf Plan eau potable 2
67045_plan_eau_potable_3_20250908.pdf Plan eau potable 3
67045_plan_eau_potable_4_20250908.pdf Plan eau potable 4
67045_plan_sup_1_20250908.pdf Plan sup 1
67045_plan_sup_2_20250908.pdf Plan sup 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ACTIPOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : e.decheron@actipolis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bischoffsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.