92077_PLU_20190419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-D'AVRAY"


Informations

Nom du document DU_92077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-D'AVRAY
Maillage 92077 VILLE-D'AVRAY
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 16:23
Publié le 07/05/2019 à 08:49
Mis à jour le 20/09/2019 à 09:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 92077_PLU_20190419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-710c49621daeed2fd977faa84233deb0
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.