04019_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARCELONNETTE"



Informations

Nom du document DU_04019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARCELONNETTE
Maillage 04019 BARCELONNETTE
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 13:30
Publié le 23/06/2025 à 17:05
Mis à jour le 23/06/2025 à 17:05
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 04019_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71140d8d488ecf5a529953fc11d1757b
Producteur Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARCELONNETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04019
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6187891,44.3380913,6.673426,44.4129532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04019_procedure_20250617.pdf Procédure
04019_rapport_20250617.pdf Rapport
04019_padd_20191217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04019_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
04019_reglement_graphique_20250617.pdf Règlement graphique
04019_bois_et_forets_20191217.pdf Bois et forets
04019_canaux_20191217.pdf Canaux
04019_schema_directeur_assainissement_20191217.pdf Schema directeur assainissement
04019_servitudes_utilite_publique_20191217.pdf Servitudes utilite publique
04019_sites_archeologiques_20250617.pdf Sites archeologiques
04019_sommaire_annexe_20191217.pdf Sommaire annexe
04019_zonage_alimentation_eau_potable_20191217.pdf Zonage alimentation eau potable
04019_orientations_amenagement_20250617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon
Téléphone : Aucun
Courriel : lgirard@ccvusp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lgirard@ccvusp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04019 BARCELONNETTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.