200071876_PLUi_20260205_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAUMUR VAL DE LOIRE partie B"



Informations

Nom du document DU_200071876_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAUMUR VAL DE LOIRE partie B
Maillage 200071876 PLUI SAUMUR VAL DE LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 08:33
Publié le 24/02/2026 à 09:07
Mis à jour le 24/02/2026 à 09:07
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200071876_PLUi_20260205_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7127e719a6c5404efded1e6ecb9aa74b
Producteur CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale SAUMUR VAL DE LOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071876
    • -
  • PLUi
    • -
  • B
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.207961,47.3219752,0.1831999,47.4918654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071876_procedure_20260205_B.pdf Procédure
200071876_rapport_10_20260205_B.pdf Partie 10
200071876_rapport_11_20260205_B.pdf Partie 11
200071876_rapport_12_20260205_B.pdf Partie 12
200071876_rapport_13_20260205_B.pdf Partie 13
200071876_rapport_1_20260205_B.pdf Partie 1
200071876_rapport_2_20260205_B.pdf Partie 2
200071876_rapport_3_20260205_B.pdf Partie 3
200071876_rapport_4_20260205_B.pdf Partie 4
200071876_rapport_5_20260205_B.pdf Partie 5
200071876_rapport_6_20260205_B.pdf Partie 6
200071876_rapport_7_20260205_B.pdf Partie 7
200071876_rapport_8_20260205_B.pdf Partie 8
200071876_rapport_9_20260205_B.pdf Partie 9
200071876_padd_20260205_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071876_reglement_20260205_B.pdf Règlement écrit
200071876_reglement_graphique_20260205_B.pdf Règlement graphique
200071876_info_lin_19_01_20260205_B.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200071876_info_surf_04_00_01_20260205_B.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (01)
200071876_info_surf_04_00_02_20260205_B.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (02)
200071876_info_surf_19_01_20260205_B.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200071876_info_surf_20_00_20260205_B.pdf Règlement local de publicité
200071876_info_surf_99_00_1_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
200071876_info_surf_99_00_2_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
200071876_info_surf_99_00_3_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
200071876_info_surf_99_00_4_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
200071876_info_surf_99_00_5_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
200071876_info_surf_99_00_6_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
200071876_info_surf_99_00_7_20260205_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
200071876_liste_sup_20260205_B.pdf Liste sup
200071876_plan_sup_20260205_B.pdf Plan sup
200071876_oap_1_20260205_B.pdf OAP 1 B
200071876_oap_2_20260205_B.pdf OAP 2 B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saumurvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saumurvaldeloire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.