51647_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-EN-PERTHOIS"


Informations

Nom du document DU_51647
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-EN-PERTHOIS
Maillage 51647 VITRY-EN-PERTHOIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2025 à 09:17
Publié le 08/10/2025 à 08:15
Mis à jour le 08/10/2025 à 08:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51647_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7132b3407d07e8e786f334aa0d6311a8
Producteur Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITRY-EN-PERTHOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51647
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5709051,48.7246731,4.6633346,48.7693267]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51647_procedure_20250911.pdf Procédure
51647_rapport_1_20250911.pdf Partie 1
51647_rapport_2_20250911.pdf Partie 2
51647_padd_20250911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51647_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
51647_reglement_graphique_20250911.pdf Règlement graphique
51647_AP_classement_sonore_20250911.pdf AP classement sonore
51647_MH_20250911.pdf MH
51647_SUP_liste_20250911.pdf SUP liste
51647_SUP_plan_20250911.pdf SUP plan
51647_assainissement_20250911.pdf Assainissement
51647_eau_potable_20250911.pdf Eau potable
51647_servitude_eau_20250911.pdf Servitude eau
51647_servitude_hydrocarbures_20250911.pdf Servitude hydrocarbures
51647_orientations_amenagement_20250911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4cvs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4cvs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.