83046_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COTIGNAC"


Informations

Nom du document DU_83046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COTIGNAC
Maillage 83046 COTIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2025 à 11:35
Publié le 10/04/2025 à 11:52
Mis à jour le 10/04/2025 à 11:52
Statut
Version 12
Nom de l'archive 83046_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71444a5a4f150704a01fad0cde180f0b
Producteur Mairie de Cotignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COTIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0904287,43.4899298,6.1967052,43.5591807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83046_procedure_20250403.pdf Procédure
83046_rapport_1_20250403.pdf Partie 1
83046_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83046_prescription_lin_22_03_20250403.pdf Linéaire commercial protégé
83046_prescription_pct_07_01_20250403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83046_prescription_pct_16_01_20250403.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83046_prescription_surf_05_01_20250403.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83046_prescription_surf_05_05_20250403.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
83046_prescription_surf_07_01_20250403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83046_prescription_surf_07_02_20250403.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83046_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
83046_reglement_graphique_1_20250403.pdf Règlement graphique 1
83046_reglement_graphique_2_20250403.pdf Règlement graphique 2
83046_reglement_graphique_3_20250403.pdf Règlement graphique 3
83046_info_sur_99_00_seisme_20250403.pdf Info sur 99 00 seisme
83046_info_surf_21_azi_20250403.pdf Info surf 21 azi
83046_info_surf_38_00_argiles_20250403.pdf Secteurs d'information sur les sols (argiles)
83046_info_surf_99_00_biodiversite_20250403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (biodiversite)
83046_info_surf_99_00_dfci_20250403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (dfci)
83046_info_surf_99_00_incendie_20250403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (incendie)
83046_info_surf_99_00_old_20250403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (old)
83046_orientations_amenagement_18_02_01_20250403.pdf OAP 18 02 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cotignac
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiecotignac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiecotignac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.