31024_PLU_20210603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURAGNE"


Informations

Nom du document DU_31024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURAGNE
Maillage 31024 AURAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2021 à 09:36
Publié le 22/06/2021 à 13:31
Mis à jour le 22/06/2021 à 13:31
Statut
Version 6
Nom de l'archive 31024_PLU_20210603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7165ab7387fb6831e5c77e37afdd52c2
Producteur Mairie d'AURAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AURAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [1.474636,43.329273,1.6255919,43.4194215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31024_procedure_20200213.pdf Procédure
31024_procedure_20210603.pdf Procédure
31024_rapport_20200213.pdf Rapport
31024_rapport_2_20210603.pdf Partie 2
31024_padd_20100811.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31024_reglement_20210603.pdf Règlement écrit
31024_reglement_graphique_20200213.pdf Règlement graphique
31024_annexes_20100811.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'AURAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@auragne.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@auragne.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.