57597_PLU_20231012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSSELANGE"



Informations

Nom du document DU_57597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSSELANGE
Maillage 57597 ROSSELANGE
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2023 à 16:12
Publié le 07/11/2023 à 11:02
Mis à jour le 07/11/2023 à 11:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57597_PLU_20231012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-716ed40b21460b7de4782370152198ed
Producteur mairie de Rosselange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSSELANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57597
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0445489,49.2502308,6.0830399,49.2843056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57597_procedure_20231012.pdf Procédure
57597_rapport_20231012.pdf Rapport
57597_padd_20231012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57597_prescription_surf_05_20231012.pdf Emplacement réservé
57597_reglement_20231012.pdf Règlement écrit
57597_reglement_graphique_20231012.pdf Règlement graphique
57597_annexes_sanitaires_20231012.pdf Annexes sanitaires
57597_correspondance_pieces_20231012.pdf Correspondance pieces
57597_info_99_00_1_20231012.pdf Info 99 00 1
57597_info_99_00_2_20231012.pdf Info 99 00 2
57597_info_99_00_3_20231012.pdf Info 99 00 3
57597_info_lin_14_00_20231012.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57597_info_lin_19_01_1_20231012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57597_info_lin_19_01_2_20231012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57597_info_surf_19_01_1_20231012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57597_info_surf_19_01_2_20231012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57597_liste_annexes_20231012.pdf Liste annexes
57597_liste_sup_20231012.pdf Liste sup
57597_plan_sup_20231012.pdf Plan sup
57597_orientations_amenagement_20231012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Rosselange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rosselange@rosselange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rosselange@rosselange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.