34155_PLU_20250123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREILHAN"



Informations

Nom du document DU_34155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREILHAN
Maillage 34155 MAUREILHAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2025 à 10:47
Publié le 31/01/2025 à 09:35
Mis à jour le 31/01/2025 à 09:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34155_PLU_20250123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7175778688ec1a1688f77e13061faba2
Producteur Mairie de Montady

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUREILHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34155
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0641681,43.3366603,3.1323053,43.3666987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34155_procedure_20250116.pdf Procédure
34155_rapport_20160913.pdf Rapport
34155_rapport_20230608.pdf Rapport
34155_rapport_20250123.pdf Rapport
34155_PADD_20110630.pdf PADD
34155_prescription_surf_04_20250123.pdf Périmètre issu des pdu sur obligation de stationnement
34155_prescription_surf_05_20250123.pdf Emplacement réservé
34155_reglement_20250123.pdf Règlement écrit
34155_reglement_graphique_20250123.pdf Règlement graphique
34155_annexes_reglement_20250123.pdf Annexes reglement
34155_annexes_sanitaires_20250123.pdf Annexes sanitaires
34155_info_lin_19_01_20250123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34155_info_lin_19_02_20250123.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
34155_liste_sup_20250123.pdf Liste sup
34155_plan_accessibilite_20250123.pdf Plan accessibilite
34155_plan_sup_20250123.pdf Plan sup
34155_orientations_amenagement_20250123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montady
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montady.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemaureilhan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.