2B257_PLU_20230709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAPALE"


Informations

Nom du document DU_2B257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAPALE
Maillage 2B257 RAPALE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 10:19
Publié le 04/07/2024 à 11:21
Mis à jour le 04/07/2024 à 11:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 2B257_PLU_20230709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-717d83c27a6df40c4d95a20c1fc1dace
Producteur Commune de Rapale

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAPALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B257
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [9.2614113,42.5742679,9.3217092,42.6667016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B257_procedure_20230709.pdf Procédure
2B257_rapport_20230709.pdf Rapport
2B257_padd_20230709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B257_reglement_20230709.pdf Règlement écrit
2B257_annexes_20230709.pdf Annexes
2B257_liste_annexes_20230709.pdf Liste annexes
2B257_reglement_graphique_20230709.pdf Règlement graphique
2B257_orientations_20230709.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.