47059_PLU_20250210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUBON-SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_47059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUBON-SAINT-SAUVEUR
Maillage 47059 CAUBON-SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 11:53
Publié le 05/03/2025 à 14:08
Mis à jour le 05/03/2025 à 14:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 47059_PLU_20250210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71849faf14fa6eca4ab8904f1f06270e
Producteur Mairie de Caubon-Saint-Sauveur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUBON-SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47059
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1559224,44.5746404,0.2227457,44.6113688]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47059_procedure_20181107.pdf Procédure
47059_procedure_20250210.pdf Procédure
47059_rapport_20181107.pdf Rapport
47059_rapport_20250210.pdf Rapport
47059_padd_20181107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47059_reglement_20181107.pdf Règlement écrit
47059_reglement_graphique_20181107.pdf Règlement graphique
47059_reglement_graphique_20250210.pdf Règlement graphique
47059_plan_sup_1_20181107.pdf Plan sup 1
47059_plan_sup_20181107.pdf Plan sup
47059_plan_sup_2_20181107.pdf Plan sup 2
47059_plan_sup_3_20181107.pdf Plan sup 3
47059_plan_sup_4_20181107.pdf Plan sup 4
47059_plan_sup_5_20181107.pdf Plan sup 5
47059_orientations_amenagement_20181107.pdf OAP
47059_orientations_amenagement_20250210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caubon-Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : communecaubonstsauveur@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communecaubonstsauveur@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.