57057_PLU_20120709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BECHY"


Informations

Nom du document DU_57057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BECHY
Maillage 57057 BECHY
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2023 à 15:06
Publié le 07/02/2023 à 09:01
Mis à jour le 07/02/2023 à 09:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57057_PLU_20120709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71a0fa2c31f026119b243d42ae8e9f23
Producteur Mairie de Bechy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BECHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3622111,48.965681,6.4189736,49.0014937]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57057_procedure_20120709.pdf Procédure
57057_rapport_20120709.pdf Rapport
57057_padd_20120709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57057_reglement_20120709.pdf Règlement écrit
57057_reglement_graphique_1_20120709.pdf Règlement graphique 1
57057_reglement_graphique_2_20120709.pdf Règlement graphique 2
57057_liste_annexes_20120709.pdf Liste annexes
57057_orientations_amenagement_20120709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bechy
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.bechy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.bechy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.