77099_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-LANDON"



Informations

Nom du document DU_77099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-LANDON
Maillage 77099 CHATEAU-LANDON
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 15:13
Publié le 19/01/2026 à 10:23
Mis à jour le 19/01/2026 à 10:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77099_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71c781cb89b37113cbc2829a08995c97
Producteur Commune de Château-Landon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-LANDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77099
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6395695,48.1201249,2.7560109,48.1779668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77099_procedure_20251211.pdf Procédure
77099_rapport_1_20251211.pdf Partie 1
77099_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77099_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
77099_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique 1
77099_reglement_graphique_2_20251211.pdf Règlement graphique 2
77099_reglement_graphique_3_20251211.pdf Règlement graphique 3
77099_reglement_graphique_4_20251211.pdf Règlement graphique 4
77099_reglement_graphique_5_20251211.pdf Règlement graphique 5
77099_reglement_graphique_6_20251211.pdf Règlement graphique 6
77099_reglement_graphique_7_20251211.pdf Règlement graphique 7
77099_annexes_sanitaires_20251211.pdf Annexes sanitaires
77099_bruit_20251211.pdf Bruit
77099_dpu_20251211.pdf Dpu
77099_fiche_argiles_20251211.pdf Fiche argiles
77099_fiches_sup_20251211.pdf Fiches sup
77099_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
77099_pda._20251211.pdf Pda.
77099_perimetres_protection_20251211.pdf Perimetres protection
77099_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
77099_ppri_20251211.pdf Ppri
77099_protections_environnementales_20251211.pdf Protections environnementales
77099_transport_canalisations_20251211.pdf Transport canalisations
77099_oap_1_20251211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Château-Landon
Téléphone : Aucun
Courriel : communication.chateaulandon@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communication.chateaulandon@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.