83004_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ARCS"


Informations

Nom du document DU_83004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ARCS
Maillage 83004 LES ARCS
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2025 à 09:08
Publié le 27/02/2025 à 09:28
Mis à jour le 27/02/2025 à 09:28
Statut
Version 13
Nom de l'archive 83004_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71cb75ebabae98598454816084a5b4f6
Producteur Mairie Les Arcs sur Argens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ARCS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4338719,43.4048421,6.5383975,43.5017841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83004_procedure_20241216.pdf Procédure
83004_rapport_20241216.pdf Rapport
83004_PADD_20241216.pdf PADD
83004_prescription_pct_07_20241216.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83004_prescription_surf_05_20241216.pdf Emplacement réservé
83004_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
83004_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
83004_debroussaillement_20241216.pdf Debroussaillement
83004_dechets_20241216.pdf Dechets
83004_etude_entree_ville_1_20241216.pdf Etude entree ville 1
83004_etude_entree_ville_2_20241216.pdf Etude entree ville 2
83004_etude_impact_tortue_hermann_20241216.pdf Etude impact tortue hermann
83004_info_surf_20241216.pdf Info surf
83004_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
83004_notice_natura_2000_20241216.pdf Notice natura 2000
83004_plan_eau_pluviale_20241216.pdf Plan eau pluviale
83004_plan_eau_potable_20241216.pdf Plan eau potable
83004_plan_eau_usees_20241216.pdf Plan eau usees
83004_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
83004_plan_sup_complementaire_20241216.pdf Plan sup complementaire
83004_ppri_approbation_20241216.pdf Ppri approbation
83004_ppri_plans_20241216.pdf Ppri plans
83004_ppri_reglement_20241216.pdf Ppri reglement
83004_servitude_canal_des_moulins_20241216.pdf Servitude canal des moulins
83004_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Arcs sur Argens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesarcssurargens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesarcssurargens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.