48155_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE"


Informations

Nom du document DU_48155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE
Maillage 48155 SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2023 à 16:41
Publié le 02/02/2023 à 17:03
Mis à jour le 02/02/2023 à 17:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 48155_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71d5c17754f08e0d0e180391426519e2
Producteur MAIRIE DE SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 48155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7653305,44.1882267,3.8776278,44.264342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48155_procedure_20221208.pdf Procédure
48155_rapport_1_20190924.pdf Partie 1
48155_rapport_2_20220127.pdf Partie 2
48155_rapport_3_20221208.pdf Partie 3
48155_padd_20221208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48155_prescription_surf_02_00_1_20221208.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
48155_prescription_surf_02_00_2_20221208.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
48155_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
48155_reglement_graphique_20221208.pdf Règlement graphique
48155_aep_20221208.pdf Aep
48155_assainissement_20221208.pdf Assainissement
48155_contraintes_20221208.pdf Contraintes
48155_droit_preemption_urbain_20221208.pdf Droit preemption urbain
48155_liste_SUP_20221208.pdf Liste SUP
48155_liste_annexes_20221208.pdf Liste annexes
48155_ordures_menageres_20221208.pdf Ordures menageres
48155_pdipr_20221208.pdf Pdipr
48155_plan_SUP_20221208.pdf Plan SUP
48155_taxe_amenagement_20221208.pdf Taxe amenagement
48155_orientations_amenagement_20221208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-germain-de-calb@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-germain-de-calb@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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