81220_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RABASTENS"


Informations

Nom du document DU_81220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RABASTENS
Maillage 81220 RABASTENS
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2025 à 10:33
Publié le 05/02/2025 à 11:02
Mis à jour le 05/02/2025 à 11:02
Statut
Version 12
Nom de l'archive 81220_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71da8b3cfa9bdb1e492daf38a93c9301
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RABASTENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6616753,43.7840997,1.7941973,43.895434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81220_procedure_20241107.pdf Procédure
81220_rapport_20241107.pdf Rapport
81220_padd_20241107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81220_prescription_surf_07_20241107.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
81220_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
81220_reglement_graphique_20241107.pdf Règlement graphique
81220_info_surf_04_20241107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81220_info_surf_16_20241107.pdf Site archéologique
81220_info_surf_19_20241107.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81220_info_surf_99_20241107.pdf Autre
81220_info_surf_LOUER_20241107.pdf Info surf LOUER
81220_sup_20241107.pdf Sup
81220_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.