68255_PLU_20200907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PFAFFENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PFAFFENHEIM
Maillage 68255 PFAFFENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2021 à 17:19
Publié le 05/05/2022 à 09:12
Mis à jour le 05/05/2022 à 09:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 68255_PLU_20200907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71dc1fa7428504f4fcd4849498a072c6
Producteur Mairie de Pfaffenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PFAFFENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2022.
Emprise [7.1892157,47.9751215,7.3141675,48.0232881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68255_procedure_20200907.pdf Procédure
68255_eval_environnement_20200907.pdf Evaluation environnementale
68255_rapport_20200907.pdf Rapport
68255_padd_20200907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68255_reglement_20200907.pdf Règlement écrit
68255_reglement_graphique_20200907.pdf Règlement graphique
68255_SUP_PPRI_carte_20200907.pdf SUP PPRI carte
68255_SUP_PPRI_notice_20200907.pdf SUP PPRI notice
68255_SUP_Plan_20200907.pdf SUP Plan
68255_info_lin_19_20200907.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68255_info_surf_19_20200907.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68255_orientations_amenagement_20200907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pfaffenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pfaffenheim@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pfaffenheim@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.