244900809_PLUi_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ANJOU BLEU COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_244900809
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Maillage 244900809 PLUI ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 12:21
Publié le 18/03/2026 à 13:17
Mis à jour le 06/05/2026 à 21:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 244900809_PLUi_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-72198644f4d37aaae01ea31c785eea61
Producteur ABC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale ANJOU BLEU COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244900809
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-1.2557697,47.5472118,-0.6975879,47.8099537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ABC
Téléphone : Aucun
Courriel : abc@abc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ABC
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI ANJOU BLEU COMMUNAUTE a démarré une procédure de modification n°1 le 24 septembre 2026.

      244900809_PLUi_M1_00000000  
244900809_20260924_delib_prescription_M1_00000000.pdf