26083_PLU_20251017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE"


Informations

Nom du document DU_26083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
Maillage 26083 CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2025 à 11:02
Publié le 21/10/2025 à 11:47
Mis à jour le 21/10/2025 à 11:47
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 26083_PLU_20251017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-722b2c66f197c0f9ff3bce727941941f
Producteur Mairie de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26083
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.9274547,45.2088746,5.0000434,45.2585799]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 05/06/2018
Date de révision : 17/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26083_procedure_20251017.pdf Procédure
26083_rapport_1_20251017.pdf Partie 1
26083_rapport_2_20251017.pdf Partie 2
26083_padd_20251017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26083_reglement_20251017.pdf Règlement écrit
26083_reglement_graphique_1_20251017.pdf Règlement graphique 1
26083_reglement_graphique_2_20251017.pdf Règlement graphique 2
26083_annexes_20251017.pdf Annexes
26083_info_lin_19_aep_20251017.pdf Info lin 19 aep
26083_info_lin_19_eu_20251017.pdf Info lin 19 eu
26083_info_memoire_19_eu_20251017.pdf Info memoire 19 eu
26083_info_rapport_19_ep_20251017.pdf Info rapport 19 ep
26083_info_surf_14_20251017.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26083_info_surf_19_aep_20251017.pdf Info surf 19 aep
26083_info_surf_19_ep_20251017.pdf Info surf 19 ep
26083_info_surf_19_eu_20251017.pdf Info surf 19 eu
26083_liste_SUP_20251017.pdf Liste SUP
26083_plan_SUP_20251017.pdf Plan SUP
26083_orientations_amenagement_20251017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
Téléphone : 04 75 68 62 20
Courriel : mairie@chateauneufdegalaure.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 68 62 20
Courriel : mairie@chateauneufdegalaure.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.