17310_PLU_20200728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-LIDON"


Informations

Nom du document DU_17310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-LIDON
Maillage 17310 SAINT-ANDRE-DE-LIDON
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 16:11
Publié le 27/10/2023 à 13:45
Mis à jour le 27/10/2023 à 13:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17310_PLU_20200728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72338917116357aaa025b54e7b54af12
Producteur Mairie de SAINT-ANDRE-DE-LIDON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-LIDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17310
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7944309,45.5455491,-0.7244867,45.6164489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17310_procedure_20200728.pdf Procédure
17310_rapport_20200728.pdf Rapport
17310_padd_20200728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17310_prescription_lin_07_04_20200728.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17310_prescription_pct_07_00_20200728.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17310_reglement_20200728.pdf Règlement écrit
17310_reglement_graphique_20200728.pdf Règlement graphique
17310_annexe_sanitaire_20200728.pdf Annexe sanitaire
17310_info_lin_19_01_1_20200728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17310_info_lin_19_01_2_20200728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17310_info_surf_04_00_20200728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17310_liste_sup_20200728.pdf Liste sup
17310_plan_sup_20200728.pdf Plan sup
17310_orientations_amenagement_18_00_20200728.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-ANDRE-DE-LIDON
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@standredelidon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@standredelidon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.