29057_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FORET-FOUESNANT"


Informations

Nom du document DU_29057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FORET-FOUESNANT
Maillage 29057 LA FORET-FOUESNANT
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2026 à 09:31
Publié le 15/10/2026 à 14:02
Mis à jour le 15/10/2026 à 14:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 29057_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-724d847f02b93b4950ff6e4016962a3e
Producteur Gabrielle POUX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FORET-FOUESNANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29057
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.0005905,47.8879388,-3.9285219,47.9472278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29057_procedure_20260625.pdf Procédure
29057_rapport_20260625.pdf Rapport
29057_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29057_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
29057_reglement_graphique_1_20260625.pdf Règlement graphique 1
29057_reglement_graphique_2_20260625.pdf Règlement graphique 2
29057_assainissement_eaux_usees_20260625.pdf Assainissement eaux usees
29057_classement_sonore_20260625.pdf Classement sonore
29057_eau_potable_20260625.pdf Eau potable
29057_eaux_pluviales_20260625.pdf Eaux pluviales
29057_espaces_naturels_sensibles_20260625.pdf Espaces naturels sensibles
29057_liste_sup_20260625.pdf Liste sup
29057_page_garde_20260625.pdf Page garde
29057_plan_eaux_pluviales_20260625.pdf Plan eaux pluviales
29057_plan_prevention_risques_littoraux_est_odet_20260625.pdf Plan prevention risques littoraux est odet
29057_plan_sup_20260625.pdf Plan sup
29057_taxe_amenagement_20260625.pdf Taxe amenagement
29057_orientations_amenagement_20260625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gabrielle POUX
Téléphone : Aucun
Courriel : gabriellepoux@hotmail.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Accueil de la Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@foret-fouesnant.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29057 LA FORET-FOUESNANT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.