88304_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRECOURT"



Informations

Nom du document DU_88304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRECOURT
Maillage 88304 MIRECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 16:17
Publié le 22/10/2026 à 16:46
Mis à jour le 22/10/2026 à 16:46
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 88304_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-72564db6371e61b6ddb412dbea2813f2
Producteur EOLIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88304
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.0805691,48.2721783,6.1750751,48.3304201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88304_procedure_20260921.pdf Procédure
88304_rapport_01_20130114.pdf Partie 01
88304_rapport_02_20211206.pdf Partie 02
88304_rapport_03_20220131.pdf Partie 03
88304_rapport_04_20260921.pdf Partie 04
88304_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88304_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
88304_reglement_graphique_01_20260921.pdf Règlement graphique 01
88304_reglement_graphique_02_20260921.pdf Règlement graphique 02
88304_1_info_surf_04_00_dpu_20260921.pdf 1 info surf 04 00 dpu
88304_1_info_surf_19_01_aep_20260921.pdf 1 info surf 19 01 aep
88304_1_info_surf_19_01_ass_20260921.pdf 1 info surf 19 01 ass
88304_1_info_txt_04_00_dpu_20260921.pdf 1 info txt 04 00 dpu
88304_1_liste_sup_20260921.pdf 1 liste sup
88304_1_plan_sup_20260921.pdf 1 plan sup
88304_PAGD_SAGE_GTI_20260921.pdf PAGD SAGE GTI
88304_PAPI_Madon_20260921.pdf PAPI Madon
88304_info_surf_99_00_1_20260921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
88304_info_txt_99_00_1_20260921.pdf Info txt 99 00 1
88304_info_txt_99_00_2_20260921.pdf Info txt 99 00 2
88304_info_txt_99_00_3_20260921.pdf Info txt 99 00 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : EOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.