55303_CC_20200207

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LOUPMONT"


Informations

Nom du document DU_55303
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LOUPMONT
Maillage 55303 LOUPMONT
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2021 à 10:07
Publié le 20/09/2021 à 12:30
Mis à jour le 20/09/2021 à 12:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55303_CC_20200207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7257a8f6de7c4486d2ac7192f3a0e658
Producteur Mairie de LOUPMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUPMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55303
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/09/2021.
Emprise [5.6498164,48.8389831,5.7066007,48.8935453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/09/2021
Date de publication : 17/09/2021
Date de révision : 20/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55303_procedure_20200207.pdf Procédure
55303_rapport_20200207.pdf Rapport
55303_info_99_eval_environnementale_20200207.pdf Info 99 eval environnementale
55303_info_lin_19_20200207.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55303_liste_sup_20200207.pdf Liste sup
55303_plan_graphique_20200207.pdf Plan graphique
55303_plan_sup_20200207.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LOUPMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeloupmont@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeloupmont@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.