200003507_SCOT_20201201

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU NORD TOULOUSAIN"


Informations

Nom du document scot_200003507
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU NORD TOULOUSAIN
Maillage scot_200003507 SCOT DU NORD TOULOUSAIN
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 10:08
Publié le 16/02/2026 à 11:31
Mis à jour le 16/02/2026 à 11:31
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 200003507_SCOT_20201201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7259c61fa62c3f8fef76e7ba725052e6
Producteur Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU NORD TOULOUSAIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200003507
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [0.952347,43.6006964,1.7312474,43.92152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200003507_procedure_20201201.pdf Procédure
200003507_doo_20201201.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200003507_padd_20201201.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200003507_rapport_1_20201201.pdf Partie 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@scot-nt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@scot-nt.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.