60684_PLU_20231204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-PAUL"


Informations

Nom du document DU_60684
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-PAUL
Maillage 60684 VILLERS-SAINT-PAUL
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 16:55
Publié le 11/12/2023 à 17:11
Mis à jour le 11/12/2023 à 17:11
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60684_PLU_20231204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-725f6c26b82f46c053df922c0bef22c3
Producteur Mairie de Villers-Saint-Paul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SAINT-PAUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60684
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4726169,49.2747961,2.5106461,49.3028867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/12/2023
Date de publication : 04/12/2023
Date de révision : 11/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60684_procedure_20231204.pdf Procédure
60684_rapport_20231204.pdf Rapport
60684_padd_20231204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60684_prescription_surf_05_00_20231204.pdf Emplacement réservé
60684_reglement_20231204.pdf Règlement écrit
60684_reglement_graphique_20231204.pdf Règlement graphique
60684_di_20231204.pdf Di
60684_info_lin_19_01_aep_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60684_info_lin_19_01_ass_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60684_info_lin_19_01_notice_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60684_info_surf_04_00_20231204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60684_info_surf_14_00_20231204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60684_info_surf_14_00_notice_20231204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60684_liste_annexes_20231204.pdf Liste annexes
60684_liste_iju_20231204.pdf Liste iju
60684_liste_sup_20231204.pdf Liste sup
60684_plan_ppri_20231204.pdf Plan ppri
60684_rgt_ppri_20231204.pdf Rgt ppri
60684_sommaire_M2_20231204.pdf Sommaire M2
60684_sommaire_M3_20231204.pdf Sommaire M3
60684_sommaire_MS1_20231204.pdf Sommaire MS1
60684_sommaire_MS2_20231204.pdf Sommaire MS2
60684_sommaire_PLU_20231204.pdf Sommaire PLU
60684_orientations_amenagement_20231204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villers-Saint-Paul
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-villers-st-paul@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-villers-st-paul@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.