11330_PLU_20230123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUSTIQUES"


Informations

Nom du document DU_11330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUSTIQUES
Maillage 11330 RUSTIQUES
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 15:57
Publié le 09/03/2023 à 16:19
Mis à jour le 09/03/2023 à 16:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11330_PLU_20230123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72741c644549d865ca8ff347aad2482f
Producteur mairie de rustiques

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUSTIQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11330
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4608756,43.2018126,2.4958335,43.2331519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11330_procedure_20230123.pdf Procédure
11330_rapport_1_20230123.pdf Partie 1
11330_rapport_2_20230123.pdf Partie 2
11130_padd_20230123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11330_prescription_surf_01_00_20230123.pdf Espace boisé classé
11330_prescription_surf_05_00_20230123.pdf Emplacement réservé
11330_reglement_20230123.pdf Règlement écrit
11330_reglement_graphique_1_20230123.pdf Règlement graphique 1
11330_info_surf_04_00_20230123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11330_info_surf_17_00_20230123.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
11330_info_surf_19_01_20230123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11330_info_surf_32_00_20230123.pdf Secteur de taxe d'aménagement
11330_info_surf_99_00_biodiversite_20230123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (biodiversite)
11330_liste_annexes_20230123.pdf Liste annexes
11330_liste_sup_20230123.pdf Liste sup
11330_plan_sup_20230123.pdf Plan sup
11330_orientations_amenagement_1_20230123.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de rustiques
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-rustiques@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-rustiques@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.