04230_PLU_20251120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENSOLE"


Informations

Nom du document DU_04230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENSOLE
Maillage 04230 VALENSOLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 08:07
Publié le 24/11/2025 à 08:39
Mis à jour le 24/11/2025 à 08:39
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 04230_PLU_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72a006624f15ed14e8702569574600e3
Producteur Mairie de Valensole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENSOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04230
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [5.8244338,43.7890696,6.0537376,43.8878981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/11/2025
Date de publication : 20/11/2025
Date de révision : 20/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04230_procedure_20251120.pdf Procédure
04230_rapport_1_20181023.pdf Partie 1
04230_rapport_2_20231211.pdf Partie 2
04230_rapport_3_20251120.pdf Partie 3
04230_rapport_4_20251120.pdf Partie 4
04230_padd_20181023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04230_prescription_pct_20251120.pdf Prescription pct
04230_prescription_surf_05_20251120.pdf Emplacement réservé
04230_prescription_surf_17_20181023.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
04230_reglement_20251120.pdf Règlement écrit
04230_reglement_graphique_20251120.pdf Règlement graphique
04230_annexes_20181023.pdf Annexes
04230_info_lin_19_aep_20181023.pdf Info lin 19 aep
04230_info_lin_19_eu_20181023.pdf Info lin 19 eu
04230_plan_SUP_20181023.pdf Plan SUP
04230_OAP_20251120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valensole
Téléphone : 04 92 74 80 13
Courriel : mairie.valensole@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 92 74 80 13
Courriel : mairie.valensole@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.