35260_PLU_20200113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DES-BOIS"



Informations

Nom du document DU_35260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DES-BOIS
Maillage 35260 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 14/01/2020 à 16:31
Publié le 21/01/2020 à 04:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35260_PLU_20200113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72a20e9f9ea31fc04810ce44daec1a01
Producteur Mairie de Saint-Christophe des Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.263716055454577,48.208796520039506,-1.2084044383162988,48.245465359146955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35260_Orientations_amenagement_20200113.pdf Orientations amenagement
35260_SUP_I8_20200113.pdf SUP I8
35260_SUP_T7_1_20200113.pdf SUP T7 1
35260_SUP_T7_2_20200113.pdf SUP T7 2
35260_diag_agri_20200113.pdf Diag agri
35260_eval_environnement_20200113.pdf Evaluation environnementale
35260_info_lin_19_texte_20200113.pdf Info lin 19 texte
35260_info_surf_04_20200113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35260_info_surf_16_20200113.pdf Site archéologique
35260_info_surf_18_1_20200113.pdf Info surf 18 1
35260_info_surf_18_2_20200113.pdf Info surf 18 2
35260_liste_esp_inv_20200113.pdf Liste esp inv
35260_liste_sup_20200113.pdf Liste sup
35260_padd_20200113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35260_plan_sup_20200113.pdf Plan sup
35260_prescription_surf_05_20200113.pdf Emplacement réservé
35260_prescription_surf_16_20200113.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
35260_prescription_surf_18_20200113.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
35260_procedure_20200113.pdf Procédure
35260_rapport_20200113.pdf Rapport
35260_reglement_20200113.pdf Règlement écrit
35260_reglement_graphique_20200113.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Christophe des Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stchristophedesbois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stchristophedesbois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.