33297_PLU_20240109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULIS-EN-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULIS-EN-MEDOC
Maillage 33297 MOULIS-EN-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2024 à 16:42
Publié le 03/05/2024 à 08:09
Mis à jour le 03/05/2024 à 08:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33297_PLU_20240109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72a4cf7582673e69818013bb0b6017ef
Producteur Mairie de Moulis-en-Médoc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULIS-EN-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.8651138,45.0168743,-0.7289119,45.0923534]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33297_procedure_20240109.pdf Procédure
33480_rapport_20240109.pdf Rapport
33297_padd_20240109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33297_reglement_20240109.pdf Règlement écrit
33297_reglement_graphique_20240109.pdf Règlement graphique
33297_info_lin_99_00_20240109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33297_info_pct_32_00_20240109.pdf Secteur de taxe d'aménagement
33297_info_surf_19_01_1_20240109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33297_info_surf_99_00_1_20240109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33297_info_surf_99_00_2_20240109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33297_info_surf_99_00_3_20240109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
33297_liste_annexes_20240109.pdf Liste annexes
33297_liste_sup_20240109.pdf Liste sup
33297_plan_sup_20240109.pdf Plan sup
33297_orientations_amenagement_1_20240109.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.