72084_PLU_20110526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-CREANS"


Informations

Nom du document DU_72084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-CREANS
Maillage 72084 CLERMONT-CREANS
Source Inconnue
Téléversé le 07/10/2016 à 16:49
Publié le 10/10/2016 à 10:47
Mis à jour le 09/03/2021 à 20:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 72084_PLU_20110526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-72a696bb18106d43c4fa390f1d6df652
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.