35328_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIXT-SUR-AFF"


Informations

Nom du document DU_35328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIXT-SUR-AFF
Maillage 35328 SIXT-SUR-AFF
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 15:07
Publié le 14/02/2025 à 15:21
Mis à jour le 14/02/2025 à 15:21
Statut
Version 7
Nom de l'archive 35328_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72b1828cd9f27784ffe4898415aff574
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIXT-SUR-AFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35328
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1285239,47.7318624,-1.9834757,47.8189095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35328_procedure_20241216.pdf Procédure
35328_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
35328_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
35328_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
35328_rapport_4_20241216.pdf Partie 4
35328_rapport_5_20241216.pdf Partie 5
35328_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35328_prescription_surf_05_20241216.pdf Emplacement réservé
35328_prescription_surf_07_20241216.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
35328_prescription_surf_16_20241216.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
35328_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
35328_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
35328_reglement_graphique_2_20241216.pdf Règlement graphique 2
35328_reglement_graphique_3_20241216.pdf Règlement graphique 3
35328_SUP_I4_20241216.pdf SUP I4
35328_SUP_pt3_orange_Servitudes_20241216.pdf SUP pt3 orange Servitudes
35328_info_lin_19_20241216.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
35328_info_lin_19_texte_20241216.pdf Info lin 19 texte
35328_info_surf_04_20241216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35328_info_surf_16_1_20241216.pdf Info surf 16 1
35328_info_surf_16_2_20241216.pdf Info surf 16 2
35328_info_surf_18_20241216.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
35328_liste_SUP_20241216.pdf Liste SUP
35328_liste_especes_invasives_20241216.pdf Liste especes invasives
35328_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
35328_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.