11299_PLU_20121126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREIXAN"


Informations

Nom du document DU_11299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREIXAN
Maillage 11299 PREIXAN
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2020 à 17:03
Publié le 03/09/2020 à 22:06
Mis à jour le 03/09/2020 à 22:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11299_PLU_20121126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72b5d89ead4504dcce0e9e41596bea91
Producteur Mairie de Preixan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREIXAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [2.2487558,43.1305945,2.3070791,43.1566582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11299_procedure_20181105.pdf Procédure
11299_rapport_20181105.pdf Rapport
11299_padd_20181105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11299_prescription_surf_02_20181105.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11299_reglement_20121126.pdf Règlement écrit
11299_reglement_graphique_20121126.pdf Règlement graphique
11299_info_lin_19_aep_20121126.pdf Info lin 19 aep
11299_info_lin_19_ep_20121126.pdf Info lin 19 ep
11299_info_lin_19_eu_20121126.pdf Info lin 19 eu
11299_plan_sup_20121126.pdf Plan sup
11299_orientations_amenagement_20121126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Preixan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.preixan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.preixan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.