26358_PLU_20251103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UPIE"


Informations

Nom du document DU_26358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UPIE
Maillage 26358 UPIE
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2025 à 13:50
Publié le 21/11/2025 à 14:16
Mis à jour le 21/11/2025 à 14:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26358_PLU_20251103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72b7d0a0e1ba605aac8793bc7561acb8
Producteur Mairie d'Upie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UPIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26358
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9462689,44.7715468,5.0133407,44.8219028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26358_procedure_20251103.pdf Procédure
26358_rapport_20251103.pdf Rapport
26358_padd_20251103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26358_prescription_surf_05_00_20251103.pdf Emplacement réservé
26358_reglement_20251103.pdf Règlement écrit
26358_reglement_graphique_1_20251103.pdf Règlement graphique 1
26358_reglement_graphique_2_20251103.pdf Règlement graphique 2
26358_liste_sup_20251103.pdf Liste sup
26358_orientations_amenagement_20251103.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Upie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-upie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-upie.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26358 UPIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de UPIE a approuvé une procédure de révision le 3 novembre 2025.

      26358_PLU_R_20251103  
26358_20251103_delib_approbation_R_20251103.pdf