58121_PLU_20241119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARCHIZY"



Informations

Nom du document DU_58121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARCHIZY
Maillage 58121 GARCHIZY
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 09:21
Publié le 10/01/2025 à 09:16
Mis à jour le 10/01/2025 à 09:16
Statut
Version 5
Nom de l'archive 58121_PLU_20241119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72b8043b22f4cb5793ce9a27b4a60f6f
Producteur Commune de Garchizy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARCHIZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58121
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0626222,47.0188812,3.1261558,47.0700652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58121_procedure_20241119.pdf Procédure
58121_rapport_20241119.pdf Rapport
58121_padd_20241119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58121_prescription_pct_07_00_20241119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
58121_prescription_surf_05_00_20241119.pdf Emplacement réservé
58121_prescription_surf_07_00_20241119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
58121_reglement_20241119.pdf Règlement écrit
58121_reglement_graphique_20241119.pdf Règlement graphique
58121_21_00_reglement_20241119.pdf 21 00 reglement
58121_21_00_zonage_20241119.pdf 21 00 zonage
58121_info_lin_19_AEP_20241119.pdf Info lin 19 AEP
58121_info_surf_19_EU_1_20241119.pdf Info surf 19 EU 1
58121_info_surf_19_EU_2_20241119.pdf.pdf Info surf 19 EU 2
58121_liste_SUP_20241119.pdf Liste SUP
58121_orientations_amenagement_18_00_20241119.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Garchizy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.mairie.garchizy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.mairie.garchizy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.