82087_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFRANCAISE"


Informations

Nom du document DU_82087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFRANCAISE
Maillage 82087 LAFRANCAISE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2021 à 11:17
Publié le 20/04/2021 à 15:41
Mis à jour le 20/04/2021 à 15:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82087_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72be044362fa614d371c57c40e33fe54
Producteur Commune de Lafrançaise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFRANCAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2021.
Emprise [1.1755613,44.0869966,1.2994372,44.1767333]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82087_procedure_20190523.pdf Procédure
82087_rapport_20190523.pdf Rapport
82087_padd_20190523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82087_reglement_20190523.pdf Règlement écrit
82087_reglement_graphique_20190523.pdf Règlement graphique
82087_annexes_sanitaires_20190523.pdf Annexes sanitaires
82087_servitudes_contraintes_20190523.pdf Servitudes contraintes
82087_orientations_amenagement_1_20190523.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lafrançaise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lafrancaise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lafrancaise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.