47101_PLU_20220906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURQUES-SUR-GARONNE"



Informations

Nom du document DU_47101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURQUES-SUR-GARONNE
Maillage 47101 FOURQUES-SUR-GARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 15:29
Publié le 17/03/2023 à 15:44
Mis à jour le 17/03/2023 à 15:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47101_PLU_20220906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72be7fbbfae0bcbbda728cbb35ae3871
Producteur Commune de Fourques-sur-Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURQUES-SUR-GARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47101
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1234662,44.4328861,0.1841993,44.4793544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47101_procedure_20220906.pdf Procédure
47101_rapport_20220906.pdf Rapport
47101_padd_20220906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47101_prescription_lin_15_01_20220906.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
47101_prescription_pct_07_00_20220906.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47101_prescription_pct_16_01_20220906.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47101_prescription_surf_02_00_20220906.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47101_reglement_20220906.pdf Règlement écrit
47101_reglement_graphique_1_20220906.pdf Règlement graphique 1
47101_reglement_graphique_2_20220906.pdf Règlement graphique 2
47101_annexes_sanitaires_20220906.pdf Annexes sanitaires
47101_autres_contraintes_20220906.pdf Autres contraintes
47101_info_surf_04_00_20220906.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47101_liste_des_sup_20220906.pdf Liste des sup
47101_plan_des_sup_20220906.pdf Plan des sup
47101_orientations_amenagement_20220906.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fourques-sur-Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.