35006_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTRE-DU-PLESSIS"


Informations

Nom du document DU_35006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTRE-DU-PLESSIS
Maillage 35006 ARGENTRE-DU-PLESSIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 14:30
Publié le 11/03/2026 à 17:26
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:26
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 35006_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-72c328b6564fc8414ce1e387c62a15b7
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARGENTRE-DU-PLESSIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35006
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2010885,48.0176095,-1.0777802,48.0837222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35006_procedure_20260305.pdf Procédure
35006_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
35006_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
35006_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
35006_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35006_prescription_lin_07_04_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35006_prescription_lin_22_00_20260305.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35006_prescription_lin_24_00_20260305.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35006_prescription_pct_07_01_20260305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35006_prescription_surf_01_01_20260305.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
35006_prescription_surf_02_00_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35006_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
35006_prescription_surf_07_01_20260305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35006_prescription_surf_07_04_1_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35006_prescription_surf_07_04_2_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35006_prescription_surf_15_00_20260305.pdf Règles d’implantation des constructions
35006_prescription_surf_16_01_20260305.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35006_prescription_surf_22_00_20260305.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35006_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
35006_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
35006_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
35006_reglement_graphique_3_20260305.pdf Règlement graphique 3
35006_reglement_graphique_4_20260305.pdf Règlement graphique 4
35006_annexes_sanitaires_20260305.pdf Annexes sanitaires
35006_info_surf_16_00_20260305.pdf Site archéologique
35006_liste_SUP_20260305.pdf Liste SUP
35006_liste_annexes_20260305.pdf Liste annexes
35006_plan_SUP_20260305.pdf Plan SUP
35006_plan_reseau_aep_20260305.pdf Plan reseau aep
35006_plan_reseau_ep_20260305.pdf Plan reseau ep
35006_plan_reseau_eu_20260305.pdf Plan reseau eu
35006_orientations_amenagement_1_20260305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35006 ARGENTRE-DU-PLESSIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.