21027_PLU_20201109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASNIERES-LES-DIJON"



Informations

Nom du document DU_21027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASNIERES-LES-DIJON
Maillage 21027 ASNIERES-LES-DIJON
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2021 à 14:12
Publié le 24/02/2021 à 08:45
Mis à jour le 24/02/2021 à 08:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 21027_PLU_20201109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72d067b76f07746025b6d0f357a84f33
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASNIERES-LES-DIJON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21027
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/02/2021.
Emprise [5.0300067,47.3722989,5.0621183,47.4007793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21027_procedure_20201109.pdf Procédure
21027_rapport_20201109.pdf Rapport
21027_padd_20201109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21027_reglement_20201109.pdf Règlement écrit
21027_reglement_graphique_20201109.pdf Règlement graphique
21027_dpu_20201109.pdf Dpu
21027_infrastructures_arrete_20201109.pdf Infrastructures arrete
21027_infrastructures_perimetre_20201109.pdf Infrastructures perimetre
21027_liste_sup_20201109.pdf Liste sup
21027_plan_sup_20201109.pdf Plan sup
21027_plomb_arrete_20201109.pdf Plomb arrete
21027_reseau_eau_potable_20201109.pdf Reseau eau potable
21027_zonage_assainissement_20201109.pdf Zonage assainissement
21027_orientations_amenagement_20201109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.