17299_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT"


Informations

Nom du document DU_17299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT
Maillage 17299 ROCHEFORT
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 12:29
Publié le 12/02/2026 à 18:25
Mis à jour le 12/02/2026 à 18:25
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 17299_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-72d4c6cd1baa876af727832a7c8677ce
Producteur Ville de Rochefort - Service Urbanisme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17299
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0091847,45.9146947,-0.9399493,45.9761587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17299_procedure_20251210.pdf Procédure
17299_rapport_1_20251210.pdf Partie 1
17299_rapport_2_20251210.pdf Partie 2
17299_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17299_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
17299_reglement_graphique_20230626.pdf Règlement graphique
17299_annexe_liste_sup_20230626.pdf Annexe liste sup
17299_annexe_plan_sup_20230626.pdf Annexe plan sup
17299_annexe_reseaux_1_20230626.pdf Annexe reseaux 1
17299_annexe_reseaux_2_20230626.pdf Annexe reseaux 2
17299_annexes_20230626.pdf Annexes
17299_info_surf_1_20230626.pdf Site patrimonial remarquable
17299_OAP_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Rochefort - Service Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-ads@ville-rochefort.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Rochefort - Service Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-ads@ville-rochefort.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17299 ROCHEFORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.