21405_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCEUIL"


Informations

Nom du document DU_21405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCEUIL
Maillage 21405 MERCEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2021 à 09:01
Publié le 07/05/2021 à 11:55
Mis à jour le 07/05/2021 à 11:55
Statut
Version 10
Nom de l'archive 21405_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72d66f4605f030a91d3d3e4672e36715
Producteur Commune de Merceuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21405
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2021.
Emprise [4.8037281,46.9353583,4.89524,46.9743859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21405_procedure_20210412.pdf Procédure
21405_rapport_20210412.pdf Rapport
21405_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21405_reglement_20210412.pdf Règlement écrit
21405_reglement_graphique_20210412.pdf Règlement graphique
21405_info_surf_14_20210412.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21405_info_surf_17_20210412.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21405_info_surf_19_1_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21405_info_surf_19_2_20210412.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21405_info_surf_99_20210412.pdf Autre
21405_orientations_amenagement_20210412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Merceuil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.merceuil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.merceuil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.