2B250_CC_20210224

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PRUNELLI-DI-CASACCONI"


Informations

Nom du document DU_2B250
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PRUNELLI-DI-CASACCONI
Maillage 2B250 PRUNELLI-DI-CASACCONI
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 11:01
Publié le 01/07/2021 à 23:43
Mis à jour le 01/07/2021 à 23:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B250_CC_20210224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72d7478c97a47a2c6546cdf1245e66ca
Producteur Commune de Prunelli-di-Casacconi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUNELLI-DI-CASACCONI. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B250
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [9.3797695,42.4931136,9.4284879,42.525732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B250_procedure_20210224.pdf Procédure
2B250_rapport_20210224.pdf Rapport
2B250_sectorisation_graphique_20210224.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Prunelli-di-Casacconi
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.