17455_CC_20070803

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA VALLEE"


Informations

Nom du document DU_17455
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA VALLEE
Maillage 17455 LA VALLEE
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2023 à 12:51
Publié le 09/08/2023 à 09:03
Mis à jour le 09/08/2023 à 09:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17455_CC_20070803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-730218872f37a52aa98345d4e9da9250
Producteur Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VALLEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17455
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8840977,45.8721143,-0.8073187,45.9111541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17455_procedure_20070803.pdf Procédure
17455_rapport_20070803.pdf Rapport
17455_liste_annexes_20070803.pdf Liste annexes
17455_sectorisation_graphique_20070803.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.